Accueil > HED > [HUMOUR] : Le Parti Pirate dépose sa marque à l’INPI

Cet article est publié dans une rubrique dédiée à l’expression libre de nos membres, ou aux idées partagées, il n’engage que leur(s) auteur(s) respectifs.

[HUMOUR] : Le Parti Pirate dépose sa marque à l’INPI

samedi 8 juin 2013, par Thierry

La découverte a de quoi surprendre. La marque le logo "Parti pirate" a été déposée à l’INPI. Faut-il y voir un renoncement ? En réalité, il s’agit de contrer l’émergence d’un "faux" Parti pirate, selon les comptes-rendus.

Le PP National souhaiterait éviter l’usage frauduleux de son identité, exactement à la manière de Wikipédia ou Firefox.

JPEG

Voici une petite vidéo en direct du siège du mouvement...

(source : walane.net)


Voir en ligne : Article complet sur Numérama

Partagez cet article :

Messages

  • Hilarant et très juste.
    Heureusement, il n’est pas trop tard pour réfléchir et débattre sur le forum :

    ici ou

    Personnellement je suis :
    - pour une charte d’utilisation de la marque
    - une réflexion sur les autres possibilités légales de protection s’il y en a.

  • La propriété intellectuelle, c’est le vol !, 1er juin, 00:38par Dessocea
    http://alsace.partipirate.org/La-propriete-intellectuelle-c-est

    Bonjour à toutes et à tous,

    Comme je l’ai noté dans le commentaire sur l’article "La propriété intellectuelle" (cf lien ci-dessus) il existe un moyen GRATUIT !!!! JE RÉPÈTE : GRATUIT EN FRANCE !!!!! (Enfin ... juste le prix du timbre quoi)

    Sachez qu’aucune institution de protection de droit d’auteur ne peux vous obliger à payer un droit d’auteur sur le territoire français (déposer à l’INPI, SACEM etc ...) il existe un moyen pour ceux qui n’ont pas les moyens de se payer les dites institutions et qui est reconnu devant les tribunaux.

    "Le cachet de la poste fessant foi" vous connaissez ?
    Il y a un tampon de "droit d’auteur" qui se trouve dans toutes les postes de France et de Navarre.

    La démarche est simple comme toute démarche administrative française :

    1 - vous imprimez les textes que vous publiez, jointe avec un support numérique ou pas,
    2 - vous scannez les photos ou gravez sur un support numérique ou pas,
    3 - vous faite une copie de la partition de votre musique avec un support numérique ou pas,
    4 - vous écrivez sur une feuille le contenu de l’enveloppe, la destination de l’œuvre et son usage etc ...
    5 - vous mettez tout ça dans une enveloppe à bulle (par mesure de sécurité et de pérennité) qui est adressée à vous même et que vous ne la fermez pas encore,
    6 - vous allez à la poste de votre village, ville, métropole, mégapole ou autre,
    7 - vous demandez à déposer une droit d’auteur à la poste grâce à leur tampon et leur registre d’enregistrement,
    8 - vous vous faites remballez et on vous demande d’aller à l’INPI, SACEM au autre,
    9 - vous insistez et désirez parler au directeur avec insistance,
    10 - celui-ci arrive et vous soutien ne pas pouvoir vous satisfaire et vous demande d’aller à l’INPI, SACEM au autre,
    11 - vous insistez et demandez que vous ne partirez pas d’ici sans avoir obtenu gain de cause
    12 - le directeur agacé téléphone au centrale de la poste (il monte dans la hiérarchie),
    13 - il revient vers vous et s’excuse de ne pas connaitre ce tampon qu’ils ont car ils ne savaient pas à quoi il sevrait au vu du tas de poussière sur la boîte en bois,
    14 - vous lui tendez tous les documents contenu dans l’enveloppe qu’il devra tamponné à la date du jour un à un,
    15 - il apportera le registre (qui devra lui aussi être couvert d’une couche de poussière) et y inscrira le nombre de pages tamponnées, le contenu, la date de "dépôt" et l’identité du dépositaire ainsi que votre signature.
    16 - on met tout dans l’enveloppe, on referme, on affranchit selon le poids ou en A/R et c’est parti !
    17 - sous deux ou trois jours (selon votre envoi) vous recevrez votre enveloppe et vous n’y touchez pas.
    18 - Vous êtes à présent protégés par un copyright d’État avec cachet de la poste fessant foi sur l’enveloppe, sur les feuilles dans l’enveloppe et dans le registre ! La date de création de l’œuvre est à présent officialisée et impossible à antidater.
    19 - Vous pouvez tranquillement glaner votre œuvre et laisser les copies, si votre œuvre est publiée ou autre, vous pouvez attaquer en toute quiétude car personne ne peux savoir si l’œuvre est déposée ou non avant d’ouvrir l’enveloppe devant avocat, juge et autre instance juridictionnelle (à moins qu’il se tape toutes les postes de France et de Navarre avant de publier votre œuvre).

    Merci Napoléon !

    Testé et approuvé !
    J’ai 5 enveloppes qui trainent chez moi ;)

    En espérant avoir répondu à la tracasserie coûteuse d’un droit d’auteur en France.

    Diffusez cette méthode car la dernière personne à avoir déposé dans le registre avant moi dans ma commune date de 1972 ! Usez de ce moyen gratuit et faites profiter votre entourage !
    Diffusez ! Diffusez ! Allo ? Vous diffusez ou vous gardez ça pour vous ?

Un message, un commentaire ?

Forum sur abonnement

Pour participer à ce forum, vous devez vous enregistrer au préalable. Merci d’indiquer ci-dessous l’identifiant personnel qui vous a été fourni. Si vous n’êtes pas enregistré, vous devez vous inscrire.

Connexions’inscriremot de passe oublié ?

Soutenir par un don